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Marques déposées par NICOLAS NAPOLEON ET Cie
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N NAPOLEON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N NAPOLEON
NICOLAS NAPOLEON ET Cie.

Numéro de dépôt :
1091138
Date de dépôt :
11/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque N NAPOLEON

Déposée le 11 décembre 1978 par NICOLAS NAPOLEON ET Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « N NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NICOLAS NAPOLEON ET Cie., domicilié(e) société anonyme, 16 rue Auber, PARIS 9ème. - France.

La marque N NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque N NAPOLEON est expirée depuis le 11 décembre 1988.

NICOLAS NAPOLEON ET Cie a également déposé les autres marques suivantes : BONAPARTE , N NAPOLEON , (Marque figurative)


NICOLAS NAPOLEON ET Cie. - société anonyme, 16 rue Auber, PARIS 9ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, vins, spiritueux, liqueurs et plus généralement toutes boissons alcooliques et non alcooliques à l'exception de tous vins contenant du gaz carbonique, notamment vins de champagne, mousseux, pétillants, perlants et analogues.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.